Avocats Tunisiens Réunis met à la disposition de ses clients un éventail multidisciplinaire de
services juridiques dans divers domaines.
Ces services s’adressent à nos clients locaux et étrangers qui peuvent éventuellement avoir besoin de services non contentieux tels que la constitution de sociétés, les transactions commerciales et les services de conseil et de due diligence dans le domaine de l’investissement immobilier ou financier et de la gouvernance d’entreprises. Ces services comprennent également la rédaction et l’audit des contrats.
Notre équipe s’évertue à fournir des services juridiques de haut niveau
dans divers secteurs du droit des
affaires. Nous avons à notre palmarès des sociétés nationales et internationales réputées que nous
soutenons au quotidien. La satisfaction de notre clientèle étant d’une importance capitale pour nous, nous
avons choisi par conséquent, de nous impliquer davantage dans leurs affaires pour acquérir une meilleure
compréhension de leurs besoins et fournir une solution adéquate et ciblée à chacun d’eux. Notre cabinet
est aujourd’hui très engagé dans les secteurs des technologies de l’information et du commerce
électronique, de l’art, de l’éducation, de l’agroalimentaire, de l’énergie et des produits chimiques.
Nos services comprennent, sans s’y limiter, le contentieux des affaires, le contentieux de la concurrence
et des prix, les accords et contrats commerciaux, la création de sociétés, la transformation
d’entreprises, les fusions et acquisitions, la distribution, les autorisations commerciales et franchises,
l’enregistrement de la propriété intellectuelle, artistique, industrielle et la protection des marques et
brevets d’invention.
Nous fournissons à notre clientèle une due diligence juridique préalable à toutes leurs transactions
immobilières afin de s’assurer de la régularité du statut juridique du
titre de la propriété à acquérir et
les protéger avec des contrats immobiliers et de construction adaptés à la transaction envisagée. Ces
contrats étant des plus complexes dans le domaine juridique , nos services
se dotent d’une globalité hors
pair, comprenant la rédaction des contrats immobiliers, les sûretés immobilières, le calcul des taxes
foncières, la schématisation du plan de financement, les litiges locatifs, le partage et la division entre
copropriétaires et les arbitrages.
Nos avocats sont hautement qualifiés en la matière. Nous comptons parmi
nos clients des sociétés
immobilières de renommée et de construction locales, des sociétés telles que Immobilière Groupe Slama,
Lira Immobilière et Alliance Immobilière…
ATR possède une longue tradition d’excellence en matière de conseil et de défense d’entreprises actives dans le secteur de la santé. Nos avocats assistent régulièrement des entreprises pharmaceutiques et de biotechnologies, des fabricants de produits de santé, ainsi que des opérateurs publics ou privés du secteur de la santé.
Conscients de l’importance du respect des lois relatives au droit du travail, nous travaillons en étroite
collaboration avec de grandes entreprises sur la conduite à suivre lors de leurs recrutements et
élaboration de leurs contrats de travail et nous leur prodiguons notre assistance afin de mieux connaître
leurs droits et obligations en tant qu’employés ou employeurs.
Nous conseillons aussi nos clients sur les stratégies à prendre, lors des décisions de résiliation et la
négociation d’indemnités, en cas de divulgation de secrets professionnelsou de conflits de concurrences
prohibées ainsi que les conflits relatifs aux accidents de travail et à la sécurité sociale…
Nous avons été les consultants de grands cadres et de grandes sociétés tunisiennes et multinationales tels
que HUAWEI Technologies (China), la Fondation Kamel Lazaar, le Groupe Tex Print, la société Water
Technologies Treatment.
Le droit bancaire en Tunisie est régi par le code bancaire et demande une réelle connaissance du tissu bancaire tunisien ainsi que des lois en vigueur. Notre Cabinet ATR vous propose une équipe d'avocats spécialisés en droit bancaire Tunisien. L'avocat a pour mission de vous assister dans l'étude du financement, la négociation et le contentieux bancaire. Nos experts en droit bancaire se chargent de l'accompagnement de votre structure dans la mise en œuvre de financements faisant appel aux fonds de prêt à l'économie ou autres financements mis en place par les assureurs et mutuelles, et les gestionnaires d'actifs.
Les questions fiscales constituent aujourd’hui un élément essentiel des schémas d’investissements et de la
gouvernance des entreprises. Notre cabinet dispose de compétences en
matière de contentieux et de
négociations avec l’administration afin d’aboutir à des transactions protégeant au mieux les intérêts de
nos clients.
Par ailleurs, nous offrons à nos clients, le conseil et accompagnement nécessaires en matière d’impôt sur
le revenu des personnes physiques, d’impôt sur les sociétés, de la taxe sur la valeur ajoutée, des taxes
foncières, des plus-values de cession, des incitations à l’investissement et des redressements fiscaux.